portant fixation du prix de journée 2006 du centre maternel de l'Association Caroline Binder à Logelbach
- Assemblée : Non défini
- Date : 31/07/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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6 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "Prix de Journée" du filtre Domaine, pour la valeur "31/07/2006" du filtre Date de séance
portant fixation du prix de journée hébergement 2006 de la Maison de Retraite Spécialisée de l'Institut St Joseph à Lutterbach
- Assemblée : Non défini
- Date : 31/07/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2006 de la Pouponnière de l'Association Caroline Binder à Logelbach
- Assemblée : Non défini
- Date : 31/07/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2006 de la Maison d'enfants et accueil familial "La Nichée" à Algolsheim
- Assemblée : Non défini
- Date : 31/07/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2006 du Foyer pour Adultes Handicapés Graves de l'Institut St Joseph à Lutterbach-Bellemagny
- Assemblée : Non défini
- Date : 31/07/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2006 de la Maison d'enfants "Gustave Stricker" à Illzach
- Assemblée : Non défini
- Date : 31/07/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin